Conditions commerciales g‚n‚rales (AGB's) del entreprise
Gerhard P. Hirsch www.g-tronic.com

Notre offre de Akku et de piles-boutons s'adresse … des clients priv‚s et … des clients industriels ; notre autre offre s'adresse principalement … des clients industriels. 1. Champs d'application 1.1 Ces conditions de paiement et de livraison sont un ‚l‚ment essentiel de tous les contrats avec nos clients. Nos conditions de vente sont en vigueur exclusivement ; nous ne reconnaissons pas les conditions s'opposants ou divergentes du commettant qu'… moins que, nous aurions approuv‚ express‚ment par ‚crit leur ˆtre en vigueur. Nos conditions de vente sont en vigueur aussi lorsque nous exportons sans r‚serve la livraison au commettant dans la connaissance s'opamments ou de nos conditions de vente de conditions divergentes du commettant. 1.2 Tout le convention qui sont rencontr‚es entre nous et le commettant pour une mise en oeuvre de ce contrat, doit avoir lieu par ‚crit ou par e-mail . 1.3 Notre condition de vente vaut aussi pour toutes les affaires futures avec le commettant. 1.4 Pour des clients priv‚s ne sont pas en vigueur nos AGB's - si ceux-ci ne correspondent pas … la loi de vente par correspondance dans quelques conditions - conform‚ment … la version actuelle de la loi de vente par correspondance. 1.5 www.g-tronic.com qui sont a) des personnes physiques sans restriction comp‚tentes, celui conclut des contrats avec les clients 18. Une ann‚e achever ainsi qu'avec b) des personnes juridiques, ("commettants" appel‚ par la suite). Pour autant que l'offre d'un commettant non admis ait ‚t‚ accept‚e par erreur www.g-tronic.com, est www.g-tronic.com dans un d‚lai appropri‚ … l'explication du retrait du contrat par rapport au commettant autorise. 2. Commande 2.1 Piles-boutons et Akku : Dans la rŠgle en 24 heures (werktags), l'exp‚dition devient des commandes. Lors des fabrications sp‚ciales ou de plus grandes commandes de diff‚rents produits, www.g-tronic.com le droit se r‚serve de prolonger convenablement le d‚lai de livraison . 2.2 Le contrat se r‚alise d‚j… par l'adoption de l'offre sans explication par rapport au commettant livrant l'offre www.g-tronic.com. Le commettant renonce … un avis d'acceptation (õ 151 BGB). Le client est inform‚ sur l'adoption de son offre soit par e-mail, soit au plus tard par la mise en oeuvre de la livraison des marchandises command‚es. 2.3 Commandes par courriers ‚lectroniques qui r‚pŠtent une commande t‚l‚phonique pr‚c‚dente, sont consid‚r‚es comme une autre commande. 2.4 Par la commande le commettant exige l'envoi de la marchandise dans les emballages qui servent … pr‚server la marchandise des avaries de transport , ou celles de la s‚curit‚ du transport sert express‚ment (emballages de transport). 2.5 www.g-tronic.com on s'engage … accepter la commande du commettant … ceux-ci. ‚crire -, erreurs de calcul et de pression sur le Website ou la solvabilit‚ manquante du commettant est www.g-tronic.com au retrait autorise. le commettant aussi bien que www.g-tronic.com ˆtre au retrait autorise ; Des droits … d‚dommagement du commettant sont exclus dans de tels cas. 2.6 Illustrations, contenues sur le Website, dessins, poids -, mesure -, autres indications de construction ou de performance ne sont qu'obligatoires, pour aut ant que cela ait ‚t‚ d‚cid‚ express‚ment. Des modifications et des d‚viations restent r‚serv‚es. Le commettant est seulement responsable d'utilisation des objets command‚s et eux-mˆmes pr‚vue par lui. Www.g-tronic.com le droit se r‚serve 2.7 lors des commandes de plus grandes quantit‚s de convenir s‚par‚ment du d‚lai de livraison . 3. Des prix 3.1 tous les prix sont indiqu‚s en EUROS. On contient jusqu'ici particuliŠrement indiqu‚ la taxe sur la valeur ajout‚e juridique dans les prix indiqu‚s. Client dans l'UE, toutefois en dehors de l'Allemagne : Client priv‚ sans num‚ro d'idntification d'imp“t sur le chiffre d'affaires : Des prix y compris 19 % taxes sur la valeur ajout‚e sont valables. (Pas d'autres imp“ts n'attaquent pas non plus, dans votre pays.) Client d'entreprise avec un num‚ro d'idntification d'imp“t sur le chiffre d'affaires : Des prix sans 19 % taxes sur la valeur ajout‚e sont valables. (Nous n‚cessitons votre num‚ro.) Les p 3.1 tous les prix sont indiqu‚s en EUROS. On contient jusqu'ici particuliŠrement indiqu‚ la taxe sur la valeur ajout‚e juridique dans les prix indiqu‚s. Client dans l'UE, toutefois en dehors de l'Allemagne : Client priv‚ sans num‚ro d'idntification d'imp“t sur le chiffre d'affaires : Des prix y compris 19 % taxes sur la valeur ajout‚e sont valables. (Pas d'autres imp“ts n'attaquent pas non plus, dans votre pays.) Client d'entreprise avec un num‚ro d'idntification d'imp“t sur le chiffre d'affaires : Des prix sans 19% taxes sur la valeur ajout‚e sont valables. (Nous n‚cessitons votre num‚ro.) Les prix sont obligatoires, … moins que, lui se trouvent prescrivaient -, erreurs de calcul ou de pression. Les frais d'exp‚dition ne sont pas contenus dans les prix indiqu‚s. Par le commettant des services sp‚ciaux souhait‚s avec l'exp‚dition sont pris en consid‚ration s‚par‚ment. Des emballages de transport sont compris dans le prix. www.g-tronic.com le droit se r‚serve 3.2 d'augmenter convenablement les prix , si des augmentations de frais, se produisent en particulier sur la base des conclusions tarifaires ou des augmentations de prix de mat‚riel. Si les prix devaient changer, le commettant est fait remarquer avant la mise en oeuvre de la commande sur cela. 4. La livraison 4.1 la livraison r‚sulte contraint d'une facture et du danger du r‚cepteur avec la poste AG allemande ou, si cela est mieux, par UPS norme. 4.2 Pour autant que la livraison convienne diff‚remment, ne soit pas des Wuppertal convenu d‚part magasin. Le danger passe la livraison sur le commettant, aussit“t ue l'entreprise www.g-tronic.com ait quitt‚, mais ‚galement lorsque des livraisons partielles ont lieu. La livraison r‚sulte des frais du commettant. 4.3 Indications sur le d‚lai de livraison sont non contraignant, la date de livraison a ‚t‚ assur‚e a moins qu'exceptionnellement obligatoirement. ces conditions 2.1 de livraison et de vente reste inchang‚. Dans le cas d'une force plus ‚lev‚e, … quoi le manque de mat‚riel, des d‚rangements, des grŠves ou des ce sont mesures officielles - respectivement aussi pour nos vendeurs - ainsi que non l'autofourniture ponctuelle et pas correcte qui appartiennent ‚galement, nous sommes 4.4 autorisons … nous retirer tout … fait ou en partie du contrat ou … reporter la livraison aprŠs propre appr‚ciation autour de la dur‚e du handicap. Ainsi si le d‚lai de livraison convenu … l'origine est d‚pass‚ autour de plus de 6 semaines, le commettant a le droit de se retirer du contrat. Des droits … d‚dommagement sont exclus mutuellement dans ce cas. Des avaries de transport doivent ˆtre annonc‚es imm‚diatement … la poste ou au transporteur. Le commettant place www.g-tronic.com, aprŠs qu'on conseille d‚j… www.g-tronic.com dans un retard, un sursis appropri‚ … 4.5 avec menacer, alors il est … l'‚ch‚ance infructueuse de ce sursis autorise … se retirer du contrat ; Des droits … d‚dommagement … cause d'un d‚faut pour un montant de les dommages pr‚visibles ne reviennent au commettant que si le retard ‚tait bas‚ sur une r‚solution ou la n‚gligence grossiŠre. En outre, la responsabilit‚ de dommages-int‚rˆts est limit‚e autres … 50% des dommages produits. 5. Conditions de paiement 5.1 pour autant que rien d'autre ait ‚t‚ d‚cid‚ de payer net est le prix d'achat (sans d‚part) dans un d‚lai de 14 jours … partir d'une date de la facture par virement de banque . Le paiement par proc‚dures de note de d‚bit est possible comme convenu pour 5.1.1 dans l'Allemagne. En plus le client communique www.g-tronic.com les donn‚es de compte … l'entreprise lors de la commande et donne une autorisation d'entr‚e ‚crite … 5.1.2 vient le commettant dans un retard de paiement, alors est www.g-tronic.com autorise … exiger des int‚rˆts de retard pour un montant de de 7% sur l'int‚rˆt de base de la Banque centrale europ‚enne p.a. . Si www.g-tronic.com des dommages de retard plus ‚lev‚s sont n‚s comme on peut le d‚montrer, est www.g-tronic.com autorise … rendre ceux-ci en vigueur . Le commettant est autorise toutefois … prouver www.g-tronic.com que www.g-tronic.com comme cons‚quence du retard de paiement aucun ou des dommages largement plus faibles n'est n‚. 5.2 L'escabeau aprŠs la conclusion du contrat une aggravation essentielle des situations financiŠres du commettant ou se sait seulement www.g-tronic.com une aggravation des situations financiŠres produite avant aprŠs la conclusion du contrat, alors est www.g-tronic.com autorise, 5.2 L'escabeau aprŠs la conclusion du contrat une aggravation essentielle des situations financiŠres du commettant ou se sait seulement www.g-tronic.com une aggravation des situations financiŠres produite avant aprŠs la conclusion du contrat, alors il est www.g-tronic.com autorise … exiger un versement, soit la s‚curit‚ aprŠs propre choix soit . 5.3 Droits de contraste reviennent seulement au commettant, si ses contre-demandes constat‚ ayant force de loi, incontestable ou www.g-tronic.com ˆtre reconnu. En outre, il n'est autoris‚ qu'… la pratique d'un droit de r‚tention, dans la mesure o— sa contre-demande est bas‚e sur le mˆme rapport contractuel. www.g-tronic.com est 5.4 autorise, sans rendre une livraison de paiement d‚m‚nagement de train d‚pendante … indication des raisons et se r‚serve le droit de livrer par nachnahme et/ou d'exiger la pr‚caisse . 6. La r‚serve de propri‚t‚ 6.1 la marchandise livr‚e reste une propri‚t‚ www.g-tronic.com, jusqu'… ce que le commettant ait pay‚ toutes les exigences qui a maintenant et … l'avenir www.g-tronic.com contre lui. Des commettants est 6.2 autorise … revendre la chose d'achat dans la marche des affaires propre ; il se retire toutefois d‚j… maintenant www.g-tronic.com toutes les exigences pour un montant de le montant final de facture (y compris un imp“t sur le chiffre d'affaires) qui lui de la cession large contre ses clients ou troisiŠmes surgit, et ce, ind‚pendamment du fait de savoir si la chose d'achat sans ou aprŠs traitement a ‚t‚ revendue. Cette exigence autoris‚ le commettant reste aussi aprŠs le retrait pour rentrer. Le pouvoir www.g-tronic.com qui ne reste pas … exigence elle-mˆme rentrer, www.g-tronic.com s'engage inchang‚ … ne pas recouvrer le cr‚ance pas, tant que le commettant ses obligations de payer de la recette per‡ue suit, dans un retard de paiement est toutefois et en particulier aucune motion d'ouverture d'une proc‚dure d'insolvabilit‚ n'est pr‚sent‚e ou le r‚glage de paiement est … la disposition. Si cela est toutefois le cas, il peut exiger www.g-tronic.com que le commettant annonce les exigences retir‚es et leurs d‚biteurs toutes les qu'indications n‚cessaires … l'entr‚e font les que documents pertinents distribuent et aux d‚biteurs (troisiŠmes) le retrait communiquent. 6.3 Le traitement ou la r‚organisation de la chose d'achat par le commettant est entrepris toujours www.g-tronic.com. Si la chose d'achat avec d'autres, n'est pas trait‚e www.g-tronic.com objets appartenant, www.g-tronic.com le miteigentum … la nouvelle chose dans les relations de la valeur de la chose d'achat vis-…-vis des autres objets manufactur‚s … l'‚poque du traitement acquiert. 7. Garantie de manque les 7.1 l‚gislations en matiŠre de garantie du commettant supposent qu'il ait d–ment suivi … ses devoirs de blƒme et d'‚tude dus aprŠs õ 377,.378 HGB. 7.2 SystŠmes de traitement des donn‚es et la marchandise souvent d'ordinateur ne travaillent pas toujours sans fautes. · cela ne s'ajoutent pas les impond‚rabilit‚s d'Internet www.g-tronic.com r‚pondent par cons‚quent des dommages qui sont bas‚s sur le fait que des offres livr‚es suite … des manques techniques, par le commettant acceptent peut-ˆtre www.g-tronic.com ou ne sont pas prises en consid‚ration l…. Www.-tronic.com le manque … repr‚senter est … la disposition de 7.3 de la chose d'achat, est www.g-tronic.com aprŠs propre choix … l'‚limination de manque ou … la livraison de remplacement autorise. N'est pas en mesure prˆt www.g-tronic.com … l'‚limination de manque/livraison de remplacement ou ou si celui-ci se retarde au-del… des d‚lais appropri‚s pour des raisons qui doivent repr‚senter www.g-tronic.com , ou de autre maniŠre, si l'‚limination de manque/livraison de remplacement manque, le commettant est aprŠs son choix autorise … se retirer du contrat ou … exiger une r‚duction correspondante du prix d'achat . 7.4 Rien d'autre ressort jusqu'ici ci-dessous, des grandes exigences du commettant - tout de suite de quelles causes - ne sont pas www.g-tronic.com r‚pondent exclu par cons‚quent des dommages qui ne sont pas n‚s … l'objet de la livraison lui-mˆme ; ne r‚pond pas en particulier www.g-tronic.com de profit all‚ au-devant ou des autres pr‚judices p‚cuniaires du commettant. 7.5 Le dessin de responsabilit‚ pr‚c‚dent n'est pas en vigueur, pour autant que la cause des dommages soit bas‚e sur une r‚solution ou la n‚gligence grossiŠre. Elle n'est pas en vigueur en outre lorsque le commettant rend conforme 463,.480 al. 2 BGB en vigueur … cause de l'absence d'une qualit‚ assur‚e de droits … d‚dommagement … cause d'un d‚faut õ. 7.6 Pour autant que ww.g-tronic.com un devoir vertragswesentliche blesse n‚gligemment, soit notre obligation de r‚parer pour des dommages corporels ou de mat‚riel limit‚ au total de couverture de notre assurance de responsabilit‚ civile de produit. Nous sommes prˆts … accorder une vue dans notre police au commettant sur des exigences . 7.7 Le d‚lai de garantie s'‚lŠve … vingt mois, calcul‚ … partir d'une transition de danger. Ce d‚lai est un d‚lai de prescription et vaut aussi pour des exigences sur le remplacement des dommages de manque, pour autant qu'aucune exigence de l'action non autoris‚e ne soit rendue en vigueur. Le client lui-mˆme est responsable … 7.8 pour l'utilisation des produits. 8. Restitution, commandes erron‚es 8.1 clients priv‚s : D'aprŠs la loi de vente par correspondance allemande, des commettants peuvent retourner des raisons par t‚l‚phone ou ordinateur marchandises command‚es dans un d‚lai de 14 jours sans l'indication : Des commettants ne sont plus li‚s … votre explication, si vous la r‚voquez dans un d‚lai de 2 semaines aprŠs l'entr‚e de l'envoi. La r‚vocation ne doit pas contenir de justification et avoir lieu par ‚crit, par le retour de la chose. · la protection de d‚lai, l'exp‚dition ponctuelle suffit dessus … marchandise : Gerhard P. Hirsch, Nettenberg 6, d 42349 Wuppertal. AprŠs l'entr‚e de votre r‚vocation, nous sommes contraignant … restituer d'‚ventuels paiements et vous sommes obligeons notre livraison sur nos frais et le danger … renvoyer. Les frais de retour lors d'une commande jusqu'… 40 EUROS portent le commettant. 8.2 Clients industriels : Ce droit de restitution ne revient au commettant lors des fabrications sp‚ciales que sur une convention particuliŠre. Pour la protection du d‚lai, l'exp‚dition ponctuelle suffit … la marchandise. Le commettant n'est autoris‚ … renvoyer dessus livr‚s … marchandise www.g-tronic.com que s'il renvoie et approuve avant par ‚crit www.g-tronic.com le retour ceux-ci dans les emballages originaux. Si un endettement de l'acheteur est disponible (la commande incorrecte, la commande double, l'unit‚ d'emballage ne considŠrent pas etc.), est www.g-tronic.com autorise … prendre le commettant les frais vertragsbedingten en consid‚ration . 9. La responsabilit‚ globale … 9.1 une grande responsabilit‚ sur des dommages-int‚rˆts comme dans 7.4 7.6 pr‚vu, est exclue. Le rŠglement conform‚ment au paragraphe 1 ne vaut pas conforme pour des exigences … 9.2 õ 1,.4 loi de responsabilit‚ du fait du produit. La mˆme chose est en vigueur avec une incapacit‚ initiale ou l'impossibilit‚ … repr‚senter. 9.3 Notre responsabilit‚ est exclue jusqu'ici ou limit‚e, vaut aussi cela pour la responsabilit‚ personnelle de nos employ‚es, travailleurs, collaborateurs, repr‚sentants et personnes servant d'agent dans la d‚charge. 10. Le contr“le d'exportation 10.1 dans la reconnaissance (en particulier Allemand) de la l‚gislation de contr“le d'exportation am‚ricaine et d'ailleurs applicable s'engage le commettant … rattraper toutes les licences d'exportation n‚cessaires ou d'autres documents devant l'exportation des produits ou des informations techniques qu'il a re‡us www.g-tronic.com, sur ses frais. 10.2 Des commettants on s'engage … vendre ni directement ni indirectement, … exporter … des personnes, … des entreprises ou dans les pays , … ne livrer ou autrement … transmettre tels produits ou informations techniques reexportieren, , pour autant que cela enfreigne des lois am‚ricaines ou autres ou des rŠglements (en particulier allemands). Le commettant s'engage … suivre tous les r‚cepteurs de ces produits ou informations techniques sur la n‚cessit‚, ces lois et des rŠglements , informer. Le commettant devient constitu‚ sur de propres frais tous les licences et papiers d'importation et de Ex- qui sont n‚cessaires pour son utilisation des produits. Le refus n'autorise pas une autorisation d'exporter le commettant au retrait du contrat ou … des exigences de dommages-int‚rˆts. 11. Divers 11.1 pour autant que le commettant commer‡ant soit, soit notre siŠge social tribunal ; www.g-tronic.com est autorise aussi … se plaindre au siŠge du commettant . 11.2 Pour autant que de la confirmation de commande rien d'autre ressorte, soit notre siŠge social (D-Wuppertal) place de r‚alisation. 11.3 ˆtre en vigueur du droit d'achat des NU uniforme (CISG) est exclu. 11.4 Le retrait des exigences qui naissent au commettant de relation d'affaires www.g-tronic.com, est exclu. 11.5 devraient ˆtre entiers ou en partie pas non valides diff‚rentes dispositions de ce contrat ou devenir nuls et non avenu, alors la validit‚ du contrat n'est en outre pas affect‚e autres. Les partis s'engagent … convenir d'un rŠglement efficace au lieu du rŠglement inefficace qui, s'exprime le plus prochain jusqu'ici juridiquement possible, le but ‚conomique poursuivi avec le rŠglement inefficace compte tenu des int‚rˆts exprim‚s dans ce contrat pour ce cas. 12. Protection des donn‚es 12.1 toutes les donn‚es clients ne sont stock‚es que si n‚cessaire ‚lectroniquement dans l'entreprise g-tronic.com. 12.2 L'entreprise www.g-tronic.com n'exp‚die pas de courriers ‚lectroniques publicit‚ unverlangte.
12.3 L'entreprise www.g-tronic.com ne transmet en particulier aucune information concernant ses clients … troisiŠmes, pour des buts publicitaires. Le client a obligatoirement pris connaissance des pr‚sentes Conditions G‚n‚rales de Vente avant de transmettre sa commande. Par la confirmation de sa commande, le client accepte lesdites conditions dans leur int‚gralit‚. L'attention du client est attir‚e sur la clause de r‚serve de propri‚t‚ figurant … l'article 7 et sur la clause attributive de juridiction figurant … l'article 16. 1. Clauses g‚n‚rales Nos ventes sont soumises aux pr‚sentes conditions g‚n‚rales qui pr‚valent sur toutes conditions d'achat, sauf d‚rogation ‚crite et expresse de notre part. Les pr‚sentes conditions g‚n‚rales de vente annulent et remplacent les pr‚c‚dentes … compter du 1er Ao–t 2003. Gerhard P. Hirsch est une marque d‚pos‚e, enseigne commerciale de Gerhard P. Hirsch Electronic S.A. Retour haut de page 2. Domaine d'application Pour tous les droits r‚ciproques ‚manant et relatifs … la passation de contrat entre le client et la soci‚t‚ Gerhard P. Hirsch Electronic, ces conditions g‚n‚rales de vente s'appliquent toujours en matiŠre de commerce en ligne, dans les termes en vigueur au moment de la conclusion de tout contrat. Les conditions particuliŠres de vente des services se trouvent dans les diff‚rentes offres de services et peuvent ˆtre lues et imprim‚es en cliquant sur les ic“nes correspondantes. En cas de conflit, les rŠgles s'appliquent selon l'ordre de priorit‚ suivant : 1. Les conditions particuliŠres de vente des diff‚rents services. 2. Les conditions g‚n‚rales de vente en ligne. 3. La r‚glementation l‚gale. Si le client commande sur internet des produits provenant d'un catalogue Gerhard P. Hirsch ou d'une offre promotionnelle re‡ue par courrier, les conditions g‚n‚rales de vente en ligne s'appliquent en premier lieu avant celles du catalogue ou du courrier. Retour haut de page 3. Commandes Les commandes peuvent ˆtre adress‚es … Gerhard P. Hirsch par courrier, t‚l‚copie, internet ou en t‚l‚phonant directement … notre Service Commercial. Nous exp‚dierons … l'adresse que nous aura communiqu‚e notre client tous les articles figurant sur sa commande, … l'exception de ceux qui ne seront pas disponibles le jour de r‚ception de la commande ou celui du traitement. Ceux-ci seront exp‚di‚s ult‚rieurement dŠs disponibilit‚. En cas d'indisponibilit‚ d‚finitive du produit, nous exp‚dierons un produit aux caract‚ristiques identiques ou sup‚rieures ou nous ‚puiserons d‚finitivement la commande en la remboursant dans le cas o— le client aurait avanc‚ la somme correspondante. En cas de reliquat de faible valeur, nous nous r‚servons la possibilit‚ d'annuler le reliquat et, le cas ‚ch‚ant, de le rembourser (en cas de paiement d'avance). Retour haut de page 4. Prix, conditions de paiement Le client rŠgle tous les montants indiqu‚s en euros. A c“t‚ du prix net de la marchandise figureront sur la facture les prestations compl‚mentaires : emballage, exp‚dition, service 24 ou 48 heures, ainsi que la TVA en vigueur au moment de l'‚tablissement de la facture. Les prix propos‚s sur www.Gerhard P. Hirsch.fr ne s'appliquent qu'… des commandes pass‚es sur internet. Les produits sont stipul‚s TTC, d‚part entrep“t. Les frais de port, d'emballage et de contre remboursement sont factur‚s en sus. A la demande de ses clients, la SA Gerhard P. Hirsch peut organiser la livraison contre remboursement selon les modalit‚s en vigueur. Les frais de port et de contre remboursement sont acquitt‚s par Gerhard P. Hirsch … LA POSTE au nom et pour le compte du client. Gerhard P. Hirsch se r‚serve le droit de modifier ses prix … tout moment mais les produits ou services seront factur‚s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous r‚serve de disponibilit‚. Les commandes sont payables au comptant. Pour les soci‚t‚s en compte, Gerhard P. Hirsch accepte un paiement sur facture … date de la facture. L'ouverture d'un compte est soumise … l'approbation de notre Service Comptable. Actuellement, le paiement sur facture n'est pas disponible pour les commandes pass‚es sur internet. Retour haut de page 5. Validit‚ des offres promotionnelles re‡ues par courrier Le client peut ˆtre amen‚ … recevoir par courrier des offres promotionnelles lui donnant accŠs … certaines conditions d'achat particuliŠres. Ces offres sont soumises … des conditions particuliŠres indiqu‚es dans le document porteur de ladite offre (p.ex. code commande). En aucun cas, elles ne peuvent ˆtre cumul‚es avec d'autres promotions en cours sur le site internet. Retour haut de page 6. Retard et d‚faut de paiement Dans le cas o— le client fait d‚faut dans le rŠglement de toute somme qui est due … Gerhard P. Hirsch, nous nous r‚servons le droit, avec ou sans pr‚avis, de suspendre toute livraison au client, jusqu'… ce que celui-ci ait r‚gl‚ la ou les sommes dues. En cas de proc‚dure, le client supportera tous les frais engag‚s par Gerhard P. Hirsch pour le recouvrement des sommes dues. De convention expresse, le d‚faut de paiement … l'‚ch‚ance fix‚e entraŒne l'exigibilit‚ imm‚diate d'une part de toutes sommes restant dues, quel que soit le mode de rŠglement initialement pr‚vu, et d'autre part, … titre de clause p‚nale, d'une indemnit‚ ‚gale … 15% des sommes dues, outre les int‚rˆts l‚gaux et les frais de proc‚dure ‚ventuels. Retour haut de page 7. R‚serve de propri‚t‚ Gerhard P. Hirsch conserve la propri‚t‚ des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'int‚gralit‚ du prix en principal et accessoires. Le d‚faut de paiement d'une quelconque ‚ch‚ance peut entraŒner la revendication des biens. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client au d‚part de l'entrep“t, des risques de perte et de d‚t‚rioration des biens vendus, ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner. En application des dispositions de la Loi nø90.335 du 12/05/1980, les biens vendus demeurent notre propri‚t‚ jusqu'… complet paiement du prix et de ses accessoires. Retour haut de page 8. R‚serve de disponibilit‚ Si Gerhard P. Hirsch venait … constater, aprŠs conclusion du contrat, que les articles command‚s ou les services propos‚s ne sont plus disponibles chez Gerhard P. Hirsch, ou pour des raisons l‚gales ne pouvaient plus ˆtre livr‚s, Gerhard P. Hirsch se r‚serve le droit de proposer un article ou un service de qualit‚ et de prix ‚quivalents, ou de r‚silier imm‚diatement et de plein droit le contrat sans indemnit‚s pour le client. L'offre d'‚change ou la r‚siliation du contrat intervient rapidement. Les sommes d‚j… vers‚es seront imm‚diatement rembours‚es aux clients par Gerhard P. Hirsch en cas de r‚siliation du contrat du fait de Gerhard P. Hirsch. Retour haut de page 9. Droits de copie Toute repr‚sentation ou reproduction int‚grale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droits ou de Gerhard P. Hirsch est illicite. Retour haut de page 10. Garantie Nous garantissons nos clients contre d'‚ventuels vices cach‚s des produits vendus conform‚ment … l'article 1641 du Code Civil. Sur certains articles, une garantie contractuelle est propos‚e, celle donn‚e par le fabricant. En aucun cas, notre responsabilit‚ ne peut leur ˆtre substitu‚e. Les r‚clamations ‚ventuelles doivent parvenir par ‚crit … Gerhard P. Hirsch au plus tard 7 jours aprŠs la date de r‚ception du mat‚riel chez le client. Pass‚ ce d‚lai, elles pourront ne plus ˆtre admises. Toute r‚clamation devra comporter des d‚tails sur l'utilisation de l'article, la date d'achat et la localisation de la d‚fectuosit‚. Nous nous r‚servons le droit, soit de remplacer l'article d‚fectueux, soit de le r‚parer, soit d'‚tablir un avoir de la valeur du prix factur‚. La garantie contractuelle est strictement limit‚e au remplacement des piŠces d‚fectueuses. En cas d'usure anormale li‚e … une n‚gligence, une utilisation anormale ou un d‚faut d'entretien de la part du client, notre garantie contractuelle n'est pas applicable. La garantie ne s'applique pas aux produits consommables. La dur‚e de la garantie est stipul‚e dans la boutique Gerhard P. Hirsch. Quand cette garantie n'est pas mentionn‚e, elle est automatiquement de 1 an … compter de la date d'exp‚dition du produit au client. Le remplacement des piŠces ou de l'article et l'ex‚cution de la garantie n'ont pas pour cons‚quence de prolonger la dur‚e pr‚cis‚e dans les conditions ci-dessus. Les photographies et sch‚mas apparaissant dans nos publications ne sont pas contractuels. Retour haut de page 11. D‚lais, retours, litiges, contestations Les frais de livraison sont acquitt‚s … LA POSTE au nom et pour le compte du client. En principe, nos commandes sont livr‚es dans un d‚lai variant de 24 heures … 15 jours. Cependant, li‚e … d'autres partenaires pour la livraison, Gerhard P. Hirsch ne peut garantir ce d‚lai donn‚ … titre indicatif. Si la commande est sup‚rieure … 457 EUR TTC, le d‚lai est au maximum de 4 mois. Gerhard P. Hirsch assure ses clients contre les risques li‚s au transport de leur colis. Gerhard P. Hirsch recommande vivement … ses clients de v‚rifier leur colis en pr‚sence du livreur. En cas de d‚gƒts mat‚riels, le client doit le porter sur le r‚c‚piss‚ du livreur. Au cas o— la marchandise ne serait pas livr‚e, le client est pri‚ d'en informer notre Service clientŠle dans un d‚lai de 4 semaines aprŠs avoir pass‚ sa commande. Les clients peuvent retourner le produit command‚ dans un d‚lai de 7 jours francs … compter de sa livraison, pour ‚change ou remboursement quel que soit le motif. Les frais de retour de la marchandise de chez nos clients vers Gerhard P. Hirsch sont … la charge du client. Les informations concernant les produits pr‚sent‚s sur www.Gerhard P. Hirsch.fr sont donn‚es sous r‚serve d'erreur de mise … jour. Seules les informations indiqu‚es sur la page de validation de commande font foi en cas de litige. La page de validation apparaŒt lorsque le client clique sur le bouton ® Envoyer ma commande ¯. Elle mentionne le num‚ro de commande. Si la soci‚t‚ Gerhard P. Hirsch venait … remarquer des erreurs sur le site concernant la description du produit, sa disponibilit‚ ou son prix, celle-ci en informera le client dans les meilleurs d‚lais. Le client pourra alors confirmer … nouveau l'offre ainsi modifi‚e. En cas de refus du client, Gerhard P. Hirsch se r‚serve le droit d'annuler la commande et de rembourser au client les montants d‚j… vers‚s. Retour haut de page 12. Protection des fichiers Conform‚ment … la loi Informatique et Libert‚ du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accŠs et de rectification aux informations le concernant qui peut s'exercer par e-mail … l'adresse suivante : client@Gerhard P. Hirsch.fr Par l'interm‚diaire de Gerhard P. Hirsch, le client peut ˆtre amen‚ … recevoir des propositions d'autres entreprises ou ˆtre inform‚ de ses offres par t‚l‚phone ou par e-mail. Si le client ne le souhaite pas, il lui suffit de communiquer son refus … Gerhard P. Hirsch. Retour haut de page 13. Violation des droits de propri‚t‚ industrielle Gerhard P. Hirsch ne pourra en aucune maniŠre ˆtre tenue responsable des violations de droits d'auteur, de brevets, de droits de licence, de marques ou de tous droits similaires effectu‚s de quelque maniŠre que ce soit par le client ou par toute personne par lui substitu‚e. Dans l'hypothŠse o— la responsabilit‚ de Gerhard P. Hirsch pourra ˆtre engag‚e du fait de telles violations, Gerhard P. Hirsch se r‚serve le droit de mettre en cause la responsabilit‚ du client et de demander … celui-ci le paiement de l'int‚gralit‚ des pr‚judices, p‚nalit‚s ou dommages-int‚rˆts mis … charge. Retour haut de page 14. Points de vente La commercialisation de tous les produits repris dans la boutique Gerhard P. Hirsch est ‚galement applicable aux diff‚rents points de vente, appartenant … notre Groupe sous l'enseigne "Gerhard P. Hirsch". N‚anmoins, il ne peut ˆtre fait obligation par l'acheteur de disposer de la totalit‚ des produits du catalogue sur le lieu du point de vente. Dans ce cas, le point de vente aura … charge de se procurer dans les meilleurs d‚lais, le ou les produits, ou un produit de remplacement, faisant l'objet de la demande du client. Retour haut de page 15. Responsabilit‚ Gerhard P. Hirsch est responsable en cas de violation de contrat, de faute dans la conclusion du contrat, de retard important, de commerce illicite, d'intention frauduleuse, de lourde n‚gligence, de d‚faut de qualit‚ ou de tromperie dolosive. Les dommages indirects ne donnent lieu … aucune r‚paration. Gerhard P. Hirsch n'est en aucun cas responsable de la perte de donn‚es ‚ventuelles. Dans l'‚tat actuel de la technique, ni les installations informatiques, ni les logiciels ne fonctionnent sans quelques erreurs. De la mˆme maniŠre, Gerhard P. Hirsch ne peut techniquement assurer un fonctionnement toujours irr‚prochable du commerce en ligne. A cela s'ajoute les difficult‚s d'accŠs … internet. Gerhard P. Hirsch n'est donc pas responsable des dommages qui r‚sultent du fait que, pour des raisons techniques, les offres des clients peuvent ne pas avoir ‚t‚ re‡ues et ne pas avoir ‚t‚ trait‚es par Gerhard P. Hirsch, une ‚ventuelle intention d‚lictueuse de Gerhard P. Hirsch mise … part. Les rŠgles pr‚c‚demment cit‚es reflŠtent le domaine de responsabilit‚ de Gerhard P. Hirsch. Toute autre responsabilit‚ est exclue. Retour haut de page 16. Droit applicable Le droit fran‡ais interne s'applique aux rapports juridiques entre Gerhard P. Hirsch et les clients ainsi qu'… toutes les relations commerciales entre eux … l'exclusion de l'application de toute convention internationale, notamment de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises du 11/04/1980. Ces dispositions n'affectent en rien les rŠgles contraignantes du droit de l'Etat dans lequel r‚side habituellement le client, si toutefois le client a conclu un contrat d'achat qui ne peut ˆtre imput‚ … la comp‚tence professionnelle du client (contrat de consommation) et si le client a pass‚ les actes juridiques n‚cessaires … la conclusion du contrat dans l'‚tat de sa r‚sidence habituelle. Retour haut de page 17. Litiges Le client n'a pas de droit de compensation ou de r‚tention … moins que la cr‚ance ne soit indiscutable ou que la pr‚tention soit constat‚e judiciairement comme ayant acquis force de chose jug‚e. Le lieu d'ex‚cution pour la livraison comme pour le paiement est le siŠge social de Gerhard P. Hirsch. Si certaines dispositions de ce contrat ne sont pas totalement ou partiellement valides ou perdent ult‚rieurement leur validit‚, la validit‚ de ce contrat ne saurait en ˆtre affect‚e. Le cas ‚ch‚ant, les parties s'engagent … convenir d'un accord de remplacement valable, et dont, si la loi le permet, les dispositions soient le plus proches possible du contrat invalid‚ et permettent d'atteindre le mˆme but ‚conomiquement recherch‚, eu ‚gard aux int‚rˆts des parties exprim‚s dans ce contrat. En cas de contestation, seul le Tribunal de Commerce de Lille est comp‚tent, nos acceptations de rŠglement ne constituent ni novation, ni d‚rogation … la clause attributive de cette juridiction, mˆme en cas d'appel en garantie ou de pluralit‚ de d‚fendeurs.

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